– Compte-rendu du Conseil Communautaire –

2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
Archive 2024
Archive 2023
Archive 2022
Archive 2021
Archive 2020
Archive 2019
Archive 2018
Archive 2017

– Arrêté, délibération & décision –

– Budget –

Arrêté Délibération Décision du Président Archives
  1. Du 24.02.2025 – Tarifs pour la saison culturelle 2025
  2. Du 11.03.2025 – Tarifs pour la saison culturelle 2025
  3. Du 04.04.2025 –  Tarifs pour C oncert du 30 mai 2025
  4. Du 21.05.2025 – Supra-régie de recettes et d’avances – plateforme citoyenne
  5. Du 11.06.2025 – Arrêté fixant un tarif pour la saison culturelle
  6. Du 23.09.2025 – Arrêté fixant un tarif pour la saison culturelle 2025
  7. Du 25.09.2025 – Arrêté prescrivant la mise à enquête publique de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées Communes de St Michel/Ternoise et Ramecourt
  8. Du 09.10.2025 – Avenant N°1 à l’arrêté portant création d’une supra régie de recettes et d’avances – plateforme citoyenne
  9. Du 10.10.2025 – Opération de lutte contre les inondations à Conchy-sur-Canche
  10. Du 20.01.2026 – Avenant N°2 à l’arrêté portant création d’une regie de recettes – saison culturelle et ludotheque
  11. Du 23.01.2026 – Arrêté fixant des tarifs pour la saison culturelle 2026
  12. Du 12.03.2026 – Arrêté de délégation de signature à M. Olivier Rogee, Grade de Directeur Territorial et occupant les fonctions de Directeur des Services Adjoint
  13. Du 28.04.2026 –  Arrêté de délégation de signature à M. Olivier Rogee, Grade de Directeur Territorial et occupant les fonctions de Directeur des Services Adjoint
  14. Du 19.05.2026 – Arrêté fixant les tarifs de la saison culturelle 2026
  15. Du 22.05.2026 – Arrêté du président portant délégation d’une partie de ses fonctions 
  16. Du 22.05.2026 – Arrêté du président portant délégation de signature
  17. Du 28.05.2026 – Avenant à l’arrêté portant création d’un régie de recettes – Piscine
  18. Du 29.05.2026 – Arrêté portant désignation des membres extérieurs au conseil d’administration du C.I.A.S
  19. Du 10.06.2026- Arrêté portant désignation des membres du collège des représentants de l’établissement public au sein du comité social en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Communauté de Communes et du CIAS du Ternois


  1. Décision GARDIN DE BOURS – 240325
  2. Décision FOURNITURE DE COMPOSTEURS – 11062025
  3. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION MINIBUS
  4. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS ET MATERIELS D’ACTIVITE POUR LES ACM
  5. Décision DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN LOGICIEL POUR LE STRUCTURES ENFANCE
  6. Décision LOCATION DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL NEUF – SERVICE COLLECTE
  7. Décision FONGIBILITE DES CREDITS – DECISION BUDGETAIRE PORTANT VIREMENT DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE
  8. Régularisation du système d’assainissement de Boubers sur Canche
  9. Organisation d’un séjour hiver 2026 pour les enfants et les jeunes de la Communauté de Communes du Ternois
  10. Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’aménagement sur la RD916 située sur les communes de Saint Pol sur Ternoise et d’Herlin le Sec
  11. Demande de financement pour la plateforme Achetez Ternois
  12. Acquisition d’un véhicule frigorifique pour le portage de repas
  13. Vérification, maintenance et fourniture d’équipements de sécurité incendie des bâtiments
  14. Transport et valorisation des ferrailles et des batteries issues des déchetterie
  15. M57 fongibilité des crédits – Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
  16. Décision budgétaire portant virement de crédit pour dépenses imprévues du fonctionnement du budget annexe Assainissement collectif – Exercice 2025 
  17. Reprise d’un ouvrage de lutte contre les inondations à saint-Michel-sur-Ternoise
  18. Travaux d’entretien et de création d’un fossé à redons – Opération de lutte contre les inondations à Conchy-sur-Canche
  19. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations d’application du droit des sols
  20. Budget annexe Bâtiment Relais
  21. Budget annexe MSP Les Vertes Collines Anvin
  22. Budget annexe Commerce de Floringhem
  23. Budget annexe MSP Léonard de Vinci à Gauchin Verloingt
  24. Enlèvement et traitement des déchets bois issus des déchetteries de la Communauté de Communes du Ternois
  25. Transport de personnes pour les activités de la Communauté de Communes du Ternois
  26. Mission de maîtrise d’œuvre – Ouvrage de lutte contre les inondations à Boubers sur Canche
  27. Fourniture et livraison de vêtements, chaussures de travail et d’équipements de protection individuelle


Arrêtés Délibérations Décisions du Président
BP 2024 BP 2025 BP 2026